Optimisez votre contrat de capitalisation

Si assurance-vie et contrat de capitalisation partagent des avantages fiscaux et une gestion similaire (fonds euros, unités de compte…), leur traitement en cas de succession est très différent.
• L’assurance-vie s’éteint au décès : les fonds sont transmis selon les bénéficiaires désignés, avec un régime fiscal avantageux.
• Le contrat de capitalisation, lui, reste actif : il peut être transmis via une succession, conservé dans une société, ou intégré à une stratégie patrimoniale plus complexe. C'est donc une solution précieuse pour ceux qui souhaitent optimiser la détention sur plusieurs générations, ou intégrer un capital dans une structure sociétaire.

Contrairement à l’assurance-vie, les sociétés peuvent souscrire un contrat de capitalisation. Cela permet d’optimiser leur trésorerie en profitant d’une gestion souple, d’une fiscalité différée et de supports dynamiques (fonds structurés, UC, etc.).

Oui, par donation ou testament lors d’une succession avec conservation de l’antériorité fiscalelorsqu’il s’agit d’un contrat souscrit en tant que personne physique.

Le contrat de capitalisation peut faire l’objet d’un démembrement de propriété : l’usufruitier perçoit les revenus (rachats), le nu-propriétaire récupère la pleine propriété à l’extinction. Idéal pour structurer la transmission.

Oui et non. Nous devons vérifier la compatibilité ensemble, si vous êtes client d’un assureur avec qui nous travaillons, nous pouvons transférer votre contrat chez nous la plupart du temps. Si ce n’est pas possible, en effet, un rachat total ou partiel sera à effectuer.

Chez Accord Investissement, nos produits structurés délivrent en moyenne 11,53 % brut/an depuis 2021.